La Mairie
Le Service Administratif
Situé en mairie, le service administratif est au cœur du fonctionnement de la municipalité. Il fait le lien avec le public et les membres du Conseil Municipal dont il assure leur secrétariat. Il est chargé entre autre de l'administration générale de la collectivité, du budget, des finances et de la comptabilité, des réunions du Conseil Municipal et du suivi de ses décisions, des recettes de la restauration scolaire et de l'ALAÉ, des paies des agents communaux et du suivi de leurs carrières, de l’état civil, des élections, des décès et de la tenue à jour des concessions dans les cimetières, de l’accueil du public et des renseignements d’ordre général, de la gestion, de la facturation et du prêt des salles communales, de l’organisation de l’entretien (ménage) des locaux communaux…
Le service administratif est composé de Christelle Alvez, secrétaire de mairie, Annick Lauzé et Fanny Bouet, toutes deux agents administratifs.
Le Service Technique
L'équipe du service technique se compose de Jaime (prononcer Raïmé) et Antony. Leur rôle est de s'occuper de l’entretien des voiries (avec le soutien des agents techniques du Sicoval pour les tâches importantes), des bâtiments, des espaces verts et naturels communaux, de l’organisation des fêtes et manifestations communales et associatives (prêts de matériels, manutention), de l’entretien du des véhicules, engins et matériels municipaux.
Les services aux écoles
La restauration scolaire
Eve Casanova, en tant qu'agent de restauration, s'occupe de la réception et mise en place des repas confectionnés par le SIVURS. Elle assure aussi le service des repas en collaboration avec les animateurs de l'ALAÉ et les ATSEM qui s'occupe plus particulièrement des élèves de la maternelle. Elle s'occupe ensuite de la vaisselle et de l'entretien de la cantine. Elle est secondée par Margot qui l'aide dans ses différentes tâches.
Les ATSEM
Les ATSEM (agents techniques spécialisés des écoles maternelles) travaillent auprès des enseignants et des enfants des écoles maternelles pendant le temps scolaire. Elles sont deux à occuper ce poste à plein temps, une auprès des petite et moyenne sections maternelle et une auprès de la grande section maternelle. Elles travaillent aussi en lien avec l'ALAÉ pendant le temps périscolaire du repas de midi et certains soirs par semaine pour l'une d'entre elles.
L'ALAÉ
L'équipe d'animation de l'ALAÉ (Accueil de Loisirs Associés à l’École) se compose d'un directeur, 4 animatrices, 3 animateurs et 2 ATSEM. Elle accueille les élèves le matin à partir de 7 h 30, est présente au moment du repas et propose aux enfants des activités (libres et encadrées) après le déjeuner ainsi que le soir après la classe de 16 h 15 à 18 h 30 (18 h 00 le vendredi).
. 05 34 66 79 42 (sur les temps d’accueil périscolaire) .
La Médiathèque
La médiathèque est gérée par Sophie Crouzil, elle est aidée par 9 autres membres bénévoles qui sont à votre disposition pour vous guider, vous renseigner et vous conseiller pendant votre visite. L'équipe de la médiathèque organise aussi des rencontres culturelles avec des auteurs ou autres intervenants. Elle gère aussi la salle des expositions.
. 05 61 46 71 13 - Contact : .
Vous pouvez consulter ici les procès-verbaux des derniers conseils municipaux :
2024
2023
2022
2021
Délibérations du conseil municipal du 18 janvier 2023
Délibérations du conseil municipal du 23 février 2023
Délibérations du conseil municipal du 17 mars 2023
Voir les délibérations de 2022
Délibérations du conseil municipal du 06 décembre 2022
Délibérations du conseil municipal du 24 octobre 2022
Délibérations du conseil municipal du 22 septembre 2022
Délibérations du conseil municipal du 7 juillet 2022
Délibérations du conseil municipal du 23 mai 2022
Délibérations du conseil municipal du 12 avril 2022
Délibérations du conseil municipal du 21 février 2022
Délibérations du conseil municipal du 20 janvier 2022
Voir les délibérations de 2021
Délibérations du conseil municipal du 13 décembre 2021
Délibérations du conseil municipal du 15 novembre 2021
Délibérations du conseil municipal du 12 octobre 2021
Délibérations du conseil municipal du 7 septembre 2021
Délibérations du conseil municipal du 17 juin 2021
Délibérations du conseil municipal du 19 mai 2021
Délibérations du conseil municipal du 09 avril 2021
Délibérations du conseil municipal du 15 mars 2021
Délibérations du conseil municipal du 28 janvier 2021
Coupure d'électricité le 6 août 2024
Afin d’améliorer la qualité de distribution électrique et de répondre aux besoins des usagers, Enedis réalise des travaux sur le réseau électrique qui alimente la commune et qui entraineront une ou plusieurs coupures d’électricité.
Pour protéger au mieux vos appareils sensibles, il est recommandé de les débrancher avant l’heure de début de coupure indiquée et de ne les rebrancher qu’une fois le courant rétabli.
Horaires des coupures : Mardi 6 août 2024 de 13 h 45 à 16 h 30
Seront impacté par la coupure les habitants du 15, 12 au 14, 18 chemin de Fontbazy ainsi que ceux du chemin des Graves et situés au 11 chemin du ruisseau de Fontbazi.
⚠️ Rappel :
Pour que les travaux puissent être réalisés en toute sécurité, si vous deviez utiliser un moyen de réalimentation (groupe électrogène, alternateur sur tracteur…), il est obligatoire de couper votre compteur général Enedis en le positionnant sur 0.
Élections législatives :
- 1er tour : 30 juin 2024
- 2ème tour : 07 juillet 2024
Horaires bureau de vote : 8 heures - 18 heures
SALLE DES FETES CABANAC
Entrée côté RD 813
Pour faire une procuration : https://www.maprocuration.gouv.fr/
Espace CABANAC
Dimanche 9 juin - 8 h 18 h
Pour voter 2 conditions :
- 1 : Être inscrit sur la liste électorale
Pour savoir si vous êtes bien inscrit sur les listes électorales : se connecter sur le site www.service-public
- 2 : Présenter une pièce d’identité (la carte électorale n’est pas obligatoire)
Liste des pièces valables :
- Carte nationale d'identité ;
- Passeport ;
- Carte d'identité de parlementaire avec photographie, délivrée par le président d'une assemblée parlementaire ;
- Carte d'identité d'élu local avec photographie, délivrée par le représentant de l'État ;
- Carte vitale avec photographie ;
- Carte du combattant avec photographie, délivrée par l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre ;
- Carte d'invalidité ou carte de mobilité inclusion avec photographie ;
- Carte d'identité de fonctionnaire de l'État avec photographie;
- Carte d'identité ou carte de circulation avec photographie, délivrée par les autorités militaires ;
- Permis de conduire sécurisé conforme au format "Union Européenne" ou, jusqu'au 19 janvier 2033, permis de conduire rose cartonné édité avant le 19 janvier 2013 (La mise en place définitive du permis de conduire sécurisé au format "Union européenne" n'étant prévue que pour janvier 2033, l'électeur peut, jusqu'à cette date, présenter au moment du vote un permis de conduire en carton qui comporte sa photographie.) ;
- Permis de chasser avec photographie, délivré par l'office national de la chasse et de la faune sauvage ;
- Récépissé valant justification d'identité, délivré en échange des pièces d'identité en cas de contrôle judiciaire, en application de l'article L.224-1 du code de la sécurité intérieure.
Ces titres doivent être en cours de validité, à l'exception de la carte nationale d'identité et du passeport qui peuvent être présentés en cours de validité ou périmés depuis moins de cinq ans.
Arrêté municipal de circulation permanent
Instauration d'un sens unique de circulation : chemin du ruisseau de Fontbazi
Considérant que :
- Pour des raisons de sécurité, il est nécessaire de créer une bande réservée aux piétons sur la chaussée de la voie communale du chemin du ruisseau de Fontbazi à Donneville.
- Cette voie ne dispose pas de l'espace nécessaire pour faire cohabiter un double sens de circulation ainsi qu'une partie réservée à l'usage piétonnier.
Il est nécessaire d'instaurer un sens unique de la circulation. Ce sens unique de circulation sera établi dans le sens de la montée à partir de la jonction du chemin de La Boutane avec le chemin du ruisseau de Fontbazi (bordant la parcelle cadastrée AD 72) vers le droit du numéro de voirie 105 (parcelle cadastrée AC 187).
Dans le contexte actuel marqué par le changement climatique et la crise énergétique, la commune de Donneville souhaite accélérer le déploiement de systèmes de production d'énergie solaire photovoltaïque sur son territoire, en accord avec les directives nationales et les engagements locaux en matière de transition énergétique. Après avoir envisagé l'installation de panneaux solaires sur le toit de son école communale, la commune s'est tournée vers d'autres solutions, notamment l'installation d'ombrières photovoltaïques sur des terrains moins contraignants.
Le 1er décembre 2023, la commission de contrôle de la liste électorale de Donneville s'est réunie, vous trouverez ci-dessous un lien vers le procès verbal de cette réunion :
Il existe des aides pour l'installation de panneaux photovoltaïques à Donneville :
- Aides locales : les aides locales et nationales ne sont plus cumulables depuis l’arrêté du 6 octobre 2021.
- TVA à taux réduit : les panneaux solaires d’une puissance inférieure ou égale à 3 kWc bénéficient d’une TVA à 10%.
- Prime à l’autoconsommation : si vous consommez tout ou une partie de l’énergie produite, vous êtes éligible. Son montant peut atteindre jusqu’à 430 €/kWc installé.
- Obligation d’achat : vous souhaitez vendre une partie ou l’intégralité de l’énergie produite ? Les tarifs sont fixés chaque trimestre et grâce à ce système, l’électricité est injectée sur le réseau. Depuis le 1er mai 2022, pour une installation photovoltaïque de 3 kWc, le producteur perçoit 20,22 c€/kWh s’il vend la totalité de sa production ou 10 c€/kWh s’il vend uniquement le surplus.
Les démarches pour installer des panneaux photovoltaïques :
- Faire une déclaration préalable aux travaux en mairie pour obtenir une autorisation d’urbanisme.
- Faire une demande de raccordement au réseau Enedis.
- Pour la vente d’électricité, établir un contrat de revente avec EDF Obligation d'Achat.
Pour bénéficier des aides, il est nécessaire de faire réaliser les travaux par un artisan RGE.
La mairie a mis en place un registre nominatif des personnes vulnérables qui aurait pour objectif de permettre l’organisation rapide des mesures adaptés lorsqu’un plan d’alerte ou d’urgence est mis en œuvre (exemple : canicule).
Amélioration du confort thermique de l’école Federica Montseny
Objectif :
De meilleures conditions de travail en été comme en hiver pour les élèves et les enseignants.
Les travaux consistent en l’isolation des combles et à la pose de brise-soleil.
Le budget des travaux s’élève à 39 442 €, ils sont financés avec des subventions à hauteur de 40 % par le Conseil départemental Haute-Garonne, 30 % par l’État. Les 30 % restants sont autofinancés par la commune de Donneville.
Inscriptions volontaires
Pour pouvoir voter, il faut :
- être inscrit sur les listes électorales,
- être âgé d’au moins 18 ans la veille du 1er tour de scrutin,
- être de nationalité française (les citoyens européens résidant en France peuvent s’inscrire sur les listes complémentaires pour participer aux élections municipales et/ou européennes).
- jouir de ses droits civils et politiques.
Quelques semaines après l'installation du feu tricolore sur la RD 813 au niveau du centre commercial du Pradelot, celui-ci est en fin fonctionnel. C'est un point important concernant la sécurisation de la traversée de la RD 813 à Donneville.
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Chères Donnevilloises, chers Donnevillois,
Comme vous le savez maintenant j’ai eu l’honneur d’être élue le 27 septembre dernier sénatrice de Haute-Garonne.
Au moment où j’ai sollicité vos suffrages avec une nouvelle équipe le 15 mars je n’avais aucune idée de cette éventualité. C’est au lendemain du 2e tour des municipales du 28 juin que Georges Méric, président du Conseil Départemental et Claude Raynal, sénateur socialiste sortant m’ont proposé d’être numéro 2 sur la liste de gauche menée par Claude Raynal. J’en ai été très honorée car cette proposition marquait la reconnaissance d’une vie entière d’engagement au service de nos concitoyens et de nos communes.