La Mairie

Le conseil municipal de Donneville se compose actuellement de 15 membres. Vous voulez les connaitre ?

Le Service Administratif

Christelle Alves
Secrétaire de Mairie
Service Général
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Annick Lauzé
Agent administratif
Comptabilité et Paie
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Fanny Bouet
Agent administratif
Accueil, Urbanisme &
Régie ALAÉ Cantine
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Situé en mairie, le service administratif est au cœur du fonctionnement de la municipalité. Il fait le lien avec le public et les membres du Conseil Municipal dont il assure leur secrétariat. Il est chargé entre autre de l'administration générale de la collectivité, du budget, des finances et de la comptabilité, des réunions du Conseil Municipal et du suivi de ses décisions, des recettes de la restauration scolaire et de l'ALAÉ, des paies des agents communaux et du suivi de leurs carrières, de l’état civil, des élections, des décès et de la tenue à jour des concessions dans les cimetières, de l’accueil du public et des renseignements d’ordre général, de la gestion, de la facturation et du prêt des salles communales, de l’organisation de l’entretien (ménage) des locaux communaux…

Le service administratif est composé de Christelle Alvez, secrétaire de mairie, Annick Lauzé et Fanny Bouet, toutes deux agents administratifs.

Le Service Technique

L'équipe du service technique se compose de Jaime (prononcer Raïmé) et Antony. Leur rôle est de s'occuper de l’entretien des voiries (avec le soutien des agents techniques du Sicoval pour les tâches importantes), des bâtiments, des espaces verts et naturels communaux, de l’organisation des fêtes et manifestations communales et associatives (prêts de matériels, manutention), de l’entretien du des véhicules, engins et matériels municipaux.

Les services aux écoles

La restauration scolaire

Michelle Ramade, en tant qu'agent de restauration, s'occupe de la réception et mise en place des repas confectionnés par le SIVURS. Elle assure aussi le service des repas en collaboration avec les animateurs de l'ALAÉ et les ATSEM qui s'occupe plus particulièrement des élèves de la maternelle. Elle s'occupe ensuite de la vaisselle et de l'entretien de la cantine.

. .Consulter les menus. .Règlement de la cantine

**Michelle Ramade**
Agent de restauration et d’entretien

Les ATSEM

Les ATSEM (agents techniques spécialisés des écoles maternelles) travaillent auprès des enseignants et des enfants des écoles maternelles pendant le temps scolaire. Elles sont deux à occuper ce poste à plein temps, une auprès des petite et moyenne sections maternelle et une auprès de la grande section maternelle. Elles travaillent aussi en lien avec l'ALAÉ pendant le temps périscolaire du repas de midi et certains soirs par semaine pour l'une d'entre elles.

L'ALAÉ

L'équipe d'animation de l'ALAÉ (Accueil de Loisirs Associés à l’École) se compose d'un directeur, 3 animatrices, 3 animateurs et 2 ATSEM. Elle accueille les élèves le matin à partir de 7 h 30, est présente au moment du repas et propose aux enfants des activités (libres et encadrées) après le déjeuner ainsi que le soir après la classe de 16 h 15 à 18 h 30 (18 h 00 le vendredi).

. 05 34 66 79 42 (sur les temps d’accueil périscolaire) .Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

La Médiathèque

La médiathèque est gérée par Sophie Crouzil, elle est aidée par 9 autres membres bénévoles qui sont à votre disposition pour vous guider, vous renseigner et vous conseiller pendant votre visite. L'équipe de la médiathèque organise aussi des rencontres culturelles avec des auteurs ou autres intervenants. Elle gère aussi la salle des expositions.

. 05 61 46 71 13 - Contact : .Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Lire la suite : Le Donneville Infos

Vous pouvez consulter ici les procès-verbaux des derniers conseils municipaux :

2022

2021

Consulter les précédents comptes rendus .

Délibérations du conseil municipal du 7 juillet 2022

Délibération n° 2022-25 :
**Modification de la tarification sociale cantine**

Délibération n° 2022-26 :
**Création de postes contractuels pour l’Alaé**

Délibération n° 2022-27 :
**Approbation des règlements intérieurs Alaé et cantine 2022-2023**

Délibération n° 2022-28 :
**Conventions de mise en oeuvre des rappels à l'ordre et transaction**

Délibération n° 2022-29 :
**Modalités de publicité des actes**

Délibérations du conseil municipal du 23 mai 2022

Délibération n° 2022-20 :
**Modification de la délibération n°2022-08 relative à l'affectation des résultats 2022**

Délibération n° 2022-21 :
**Décision modificative n°1 (DM1)**

Délibération n° 2022-22 :
**Passage anticipé de la nomenclature M14 à la nomenclature M57**

Délibération n° 2022-23 :
**Création de poste d'agent de restauration PEC**

Délibération n° 2022-24 :
**Montants de l'attribution de compensation (AC) 2022**

Délibérations du conseil municipal du 12 avril 2022

Délibération n° 2022-12 :
**Taxes directes locales - Vote des taux d'imposition 2022**

Délibération n° 2022-13 :
**Modification des indemnités de fonction de conseiller municipal délégué aux travaux**

Délibération n° 2022-14 :
**Participation financière aux frais de formations du BAFA**

Délibération n° 2022-15 :
**Modification de la délibération n°2022-01 relative à la mise en place des 1607 h**

Délibération n° 2022-16 :
**Création de poste d'agent technique polyvalent dans le cadre du renouvellement du contrat PEC**

Délibération n° 2022-17 :
**Création d'un emploi permanent d'agent d'entretien et de restauration**

Délibération n° 2022-18 :
**Création d'un emploi permanent de directeur-ice d’Alaé**

Délibération n° 2022-19 :
**Mise en place des autorisations spéciales d'absences (ASA)**

Délibérations du conseil municipal du 21 février 2022

Délibération n° 2022-05 :
**Ouverture d'une opération pour compte de tiers-travaux effectués d’office**

Délibération n° 2022-06 :
**Approbation du compte de gestion 2021**

Délibération n° 2022-07 :
**Approbation du compte administratif 2021**

Délibération n° 2022-08 :
**Affectation des résultats 2021**

Délibération n° 2022-09 :
**Vote du budget primitif 2022**

Délibération n° 2022-10 :
**Attribution des subventions aux associations 2022**

Délibération n° 2022-11 :
**Sicoval conventions ADS et guichet unique**

Délibérations du conseil municipal du 20 janvier 2022

Délibération n° 2022-01 :
**Modalités d'organisation du temps de travail, d'application de la journée de solidarité et d'exercice du temps partiel**

Délibération n° 2022-02 :
**Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant vote du BP 2022**

Délibération n° 2022-03 :
**Indemnités de fonction - conseiller municipal délégué aux travaux**

Délibération n° 2022-04 :
**Prescription de la modification du PLU et signature de la convention avec le Sicoval**

Voir les délibérations de 2021

Délibérations du conseil municipal du 13 décembre 2021

Délibération n° 2021-44 :
**Tableau des effectifs au 1er janvier 2022**

Délibération n° 2021-45 :
**Modification du CET**

Délibération n° 2021-46 :
**Décision modificative n°1**

Délibération n° 2021-47 :
**Projet ACTES - Dématérialisation de la transmission des actes au contrôle de légalité**

Délibération n° 2021-48 :
**Projet ACTES - Convention de mise à disposition de la plateforme S2LOW par le Sicoval**

Délibération n° 2021-49 :
**Droit de préemption urbain - délégation au Maire**

Délibérations du conseil municipal du 15 novembre 2021

Délibération n° 2021-40 :
**Désignation d'un correspondant défense**

Délibération n° 2021-41 :
**Motion du conseil municipal-déclassement d'une route départementale pour reclassement dans la voirie communale**

Délibération n° 2021-42 :
**Adoption du rapport CLECT**

Délibération n° 2021-43 :
**Convention GEPU - Gestion partielle**

Délibérations du conseil municipal du 12 octobre 2021

Délibération n° 2021-36 :
**Création d'un emploi non permanent agent de restauration suite à accroissement temporaire d’activité**

Délibération n° 2021-37 :
**Tarification de la location des salles communales**

Délibération n° 2021-38 :
**Location de salle à la FJEP de Montgiscard**

Délibération n° 2021-39 :
**Tarification exceptionnelle de Sedip et convention d'occupation temporaire avec La Poste**

Délibérations du conseil municipal du 7 septembre 2021

Délibération n° 2021-30 :
**Création d'un poste d'agent d'animation dans le cadre du dispositif CUI-CAE parcours PEC**

Délibération n° 2021-31 :
**Convention et rémunération d'un stagiaire de l'enseignement supérieur**

Délibération n° 2021-32 :
**Revalorisation des indemnités de fonction du maire et du 1^er adjoint**

Délibération n° 2021-33 :
**Taxe foncière sur les propriétés bâties - Limitation de l’exonération**

Délibération n° 2021-34 :
**Aide financière exceptionnelle**

Délibération n° 2021-35 :
**Approbation des règlements intérieurs cantine et alaé 2021-2022**

Délibérations du conseil municipal du 17 juin 2021

Délibération n° 2021-24 :
**Création de postes contractuels à temps non complet sur emplois non permanents**

Délibération n° 2021-25 :
**Tarification sociale cantine scolaire et modification des tarifs périscolaires**

Délibération n° 2021-26 :
**Demande de subvention CD31 dispositif carte blanche-projet bataille**

Délibération n° 2021-27 :
**Modification de la délibération n°2021-31 portant délégations au maire**

Délibération n° 2021-28 :
**Actualisation de la convention du réseau des médiathèques de l’Hers**

Délibération n° 2021-29 :
**Intégration de la commune de Montlaur dans le réseau des médiathèques de l'Hers**

Délibérations du conseil municipal du 19 mai 2021

Délibération n° 2021-18 :
**Création de poste ATSEM Principal 2^e classe**

Délibération n° 2021-19 :
**Modification de la délibération 2020-44 RIFSEEP**

Délibération n° 2021-20 :
**Tarification exceptionnelle salle des fêtes LEADER ACADEMY**

Délibération n° 2021-21 :
**Subvention exceptionnelle coopérative scolaire**

Délibération n° 2021-22 :
**Montants de l'attribution de compensation 2021**

Délibération n° 2021-23 :
**Modification des statuts du SICOVAL**

Délibérations du conseil municipal du 09 avril 2021

Délibération n° 2021-15 :
**Retrait de la délibération n°2021-09 vote des taux d'imposition**

Délibération n° 2021-16 :
**Taxes directes locales - Vote des taux d'imposition 2021**

Délibération n° 2021-17 :
**Demande de subvention DRAC pour rénovation église**

Délibérations du conseil municipal du 15 mars 2021

Délibération n° 2021-08 :
**Vote du Budget Primitif 2021**

Délibération n° 2021-09 :
**Vote des taux d'imposition 2021**

Délibération n° 2021-10 :
**Vote des subventions aux associations 2021**

Délibération n° 2021-11 :
**Création d'un poste d'agent espaces verts PEC**

Délibération n° 2021-12 :
**Modification de la durée hebdomadaire d'un emploi à temps non complet**

Délibération n° 2021-13 :
**Modification de la durée hebdomadaire d'un emploi à temps non complet**

Délibération n° 2021-14 :
**Modification des horaires d'ouverture de la mairie au public**

Délibérations du conseil municipal du 28 janvier 2021

Délibération n° 2021-01 :
**Approbation du compte de gestion 2020**

Délibération n° 2021-02 :
**Approbation du compte administratif 2020**

Délibération n° 2021-03 :
**Affectation des résultats de l'exercice 2020**

Délibération n° 2021-04 :
**Ouverture de crédits avant le vote du Budget Primitif 2021**

Délibération n° 2021-05 :
**Tarifs repas adultes cantine 2021**

Délibération n° 2021-06 :
**Convention de recours au bénévolat pour assurer des missions de service public**

Délibération n° 2021-07 :
**Convention de servitude avec ENEDIS**

Pour une vie plus sereine au sein de la commune, il est demandé de :

▪ Respecter les horaires pour les travaux de bricolage et de jardinage : du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 30 à 19 h 30, le samedi de 9 h 00 à 12 h 00 et de 15 h 00 à 19 h 00, le dimanche et jour férié de 10 h 00 à 12 h 00 et de 16 h 00 à 18 h 00.

▪ Effectuer les traitements préconisés concernant les nuisibles pour réduire et limiter leur propagation.

▪ Ne pas laisser divaguer vos chiens.

▪ Stationner vos véhicules de manière à ne pas gêner la circulation. Est considéré comme gênant la circulation, l’arrêt ou le stationnement d’un véhicule sur les trottoirs, les passages ou accotements réservés à la circulation des piétons.

▪ Respecter les limitations de vitesse (50 km/h dans l'ensemble de la commune, zones à 30 km/h).

La mairie a mis en place un registre nominatif des personnes vulnérables qui aurait pour objectif de permettre l’organisation rapide des mesures adaptés lorsqu’un plan d’alerte ou d’urgence est mis en œuvre (exemple : canicule).

Lire la suite : Aide aux personnes vulnérables

Les animateurs de l’Alaé de Donneville, cherchent à compléter leur équipe dynamique pour la prochaine rentrée scolaire 2022-2023 : 2 ANIMATEURS EN ALAE H/F

TYPE DE CONTRAT : CDD du 01 septembre 2022 au 07 juillet 2023

TEMPS DE TRAVAIL : TEMPS NON COMPLET ANNUALISÉ

❑ 1 Poste de 9h00 hebdomadaires (soit 10h30 sur temps périscolaire + réunions, fêtes…)

❑ 1 Poste de 6h30 hebdomadaires (soit 8H00 sur temps périscolaire + réunions, fêtes…)

Lire la suite : La commune de donneville recrute

Les cartes de bus scolaires sont disponibles en mairie. Vous pouvez les récupérer aux horaires habituels d'ouverture.
L'itinéraire de bus a été modifié suite au passage en sens unique du chemin du ruisseau de Fontbazi. Vous pouvez trouver l'itinéraire mis à jour sur la page dédiée aux Transports Scolaires.

Amélioration du confort thermique de l’école Federica Montseny

Objectif :

De meilleures conditions de travail en été comme en hiver pour les élèves et les enseignants.

Les travaux consistent en l’isolation des combles et à la pose de brise-soleil.

Le budget des travaux s’élève à 39 442 €, ils sont financés avec des subventions à hauteur de 40 % par le Conseil départemental Haute-Garonne, 30 % par l’État. Les 30 % restants sont autofinancés par la commune de Donneville.