Compte Administratif 2020
Budget Primitif 2021

Délibérations du conseil municipal du 12 octobre 2021

Délibération n° 2021-36 :
Création d'un emploi non permanent agent de restauration suite à accroissement temporaire d’activité
Délibération n° 2021-37 :
Tarification de la location des salles communales
Délibération n° 2021-38 :
Location de salle à la FJEP de Montgiscard
Délibération n° 2021-39 :
Tarification exceptionnelle de Sedip et convention d'occupation temporaire avec La Poste

Délibérations du conseil municipal du 7 septembre 2021

Délibération n° 2021-30 :
Création d'un poste d'agent d'animation dans le cadre du dispositif CUI-CAE parcours PEC
Délibération n° 2021-31 :
Convention et rémunération d'un stagiaire de l'enseignement supérieur
Délibération n° 2021-32 :
Revalorisation des indemnités de fonction du maire et du 1er adjoint
Délibération n° 2021-33 :
Taxe foncière sur les propriétés bâties - Limitation de l’exonération
Délibération n° 2021-34 :
Aide financière exceptionnelle
Délibération n° 2021-35 :
Approbation des règlements intérieurs cantine et alaé 2021-2022

Délibérations du conseil municipal du 17 juin 2021

Délibération n° 2021-24 :
Création de postes contractuels à temps non complet sur emplois non permanents
Délibération n° 2021-25 :
Tarification sociale cantine scolaire et modification des tarifs périscolaires
Délibération n° 2021-26 :
Demande de subvention CD31 dispositif carte blanche-projet bataille
Délibération n° 2021-27 :
Modification de la délibération n°2021-31 portant délégations au maire
Délibération n° 2021-28 :
Actualisation de la convention du réseau des médiathèques de l’Hers
Délibération n° 2021-29 :
Intégration de la commune de Montlaur dans le réseau des médiathèques de l'Hers

Délibérations du conseil municipal du 19 mai 2021

Délibération n° 2021-18 :
Création de poste ATSEM Principal 2e classe
Délibération n° 2021-19 :
Modification de la délibération 2020-44 RIFSEEP
Délibération n° 2021-20 :
Tarification exceptionnelle salle des fêtes LEADER ACADEMY
Délibération n° 2021-21 :
Subvention exceptionnelle coopérative scolaire
Délibération n° 2021-22 :
Montants de l'attribution de compensation 2021
Délibération n° 2021-23 :
Modification des statuts du SICOVAL

Délibérations du conseil municipal du 09 avril 2021

Délibération n° 2021-15 :
Retrait de la délibération n°2021-09 vote des taux d'imposition
Délibération n° 2021-16 :
Taxes directes locales - Vote des taux d'imposition 2021
Délibération n° 2021-17 :
Demande de subvention DRAC pour rénovation église

Délibérations du conseil municipal du 15 mars 2021

Délibération n° 2021-08 :
Vote du Budget Primitif 2021
Délibération n° 2021-09 :
Vote des taux d'imposition 2021
Délibération n° 2021-10 :
Vote des subventions aux associations 2021
Délibération n° 2021-11 :
Création d'un poste d'agent espaces verts PEC
Délibération n° 2021-12 :
Modification de la durée hebdomadaire d'un emploi à temps non complet
Délibération n° 2021-13 :
Modification de la durée hebdomadaire d'un emploi à temps non complet
Délibération n° 2021-14 :
Modification des horaires d'ouverture de la mairie au public

Délibérations du conseil municipal du 28 janvier 2021

Délibération n° 2021-01 :
Approbation du compte de gestion 2020
Délibération n° 2021-02 :
Approbation du compte administratif 2020
Délibération n° 2021-03 :
Affectation des résultats de l'exercice 2020
Délibération n° 2021-04 :
Ouverture de crédits avant le vote du Budget Primitif 2021
Délibération n° 2021-05 :
Tarifs repas adultes cantine 2021
Délibération n° 2021-06 :
Convention de recours au bénévolat pour assurer des missions de service public
Délibération n° 2021-07 :
Convention de servitude avec ENEDIS